A propos de la falsification et la contrefaçon de documents
Le Code criminel criminalisé les types suivants de falsification de documents: Art. 356 arbitraire, Art. 364 Abus de pouvoir ou de position, Art. Abus 365 du pouvoir ou autorité officielle, Art. 366 faux privé, Art. 367 négligence. En outre, la fraude est l'une des caractéristiques essentielles du côté objectif des autres infractions pénales (art. 371, 372, 373, 374, 375, etc.) Ainsi, l'art. 383 du Code criminel («повідомлення Завідомо fausses dont zlochinu juridique») aux caractéristiques de qualification des crimes sont la création artificielle de preuves de l'accusation.
St. .. 371 détention sciemment illégale, de conduire ou d'arrêt Art. 372 Attraction sait qu'elle est innocente de la responsabilité pénale, Art. 373 La contrainte de témoigner Art. 374 Violation du droit à la protection Art. 375 Résolution d'un juge (les juges) est certainement le verdict injuste, ou la décision St.383 faux rapport d'un crime Art. 384 sciemment faux témoignage Art. 385 Le refus de témoigner ou le refus d'un expert ou un traducteur d'exercer leurs fonctions Art. 386 Entrave à l'apparition d'un témoin, une victime, les obligeant à refuser de témoigner ou d'emprisonnement Art. 396 dissimulation du crime Art. Ingérence dans les 397 avocats ou son représentant
L'appréciation juridique de ces crimes sont souvent difficiles en raison de l'utilisation (ou non-utilisation) des règles relatives à la définition des crimes ensemble, le choix des règles générales ou spéciales, etc Falsification de documents dans une composition sert d'indications de remplacement des variations des actes d'autrui - sous la forme de spécifier la fonction qui assure l'action principale. Le premier groupe comprend des actes qui sont fondés sur des actions alternatives, dont chacune offrant tous les attributs nécessaires pour constituer un crime, désigné dispositions des règles pertinentes. Ces actions sont contenues dans l'article. 375 (Résolution du juge (les juges) est clairement verdict injuste, ou la décision). Dans tous les éléments de la criminalité impose une responsabilité, même si pour le même type, mais différents des actes socialement dangereux. Ces composés dans la théorie du droit pénal général visé au complexe des formulations alternatives de crimes. Définir les caractéristiques de telles formulations est qu'elles couvrent plusieurs actes, dont chacun explicitement prévue dans le droit pénal comme un crime distinct. En d'autres termes, dans ces délits criminels, le côté objectif qui comporte l'action de remplacement - falsification de documents, pour la présence d'un seul crime de cette action. Reconnaissance des actions de remplacement dans les éléments complexes de la criminalité critère suffisant pour la qualification de l'acte suggère l'action de la nature particulière d'un des actes criminels plus général (dans notre analyse - falsification de documents). Cela signifie que les actions pertinentes de remplacement sont un type particulier de falsification de documents (comme une infraction indépendante). De ce que j'ai découvert que, dans la falsification de commettre des documents couverts par le signe de l'art. 371, 372, 373, 374, 375 et autres. Art. Code pénal de l'Ukraine, de telles actions devraient bénéficier de ces articles, sans association avec d'autres types de contrefaçon. Définition des fonctions ici, en règle générale, l'objet de falsification et de l'orientation générale des actes criminels. Notez que dans tous les présentes règles prévoient un sujet particulier de la criminalité. Le deuxième groupe d'infractions liées à la falsification de documents comme un signe d'un crime - c'est un acte dans lequel la contrefaçon est la méthode de détermination de commettre. Il s'agit notamment des composés de l'art. 383 du Code pénal de l'Ukraine («faux rapport d'un crime"). La base de la perpétration de ces actes sont des actions définies dans la loi en utilisant des phrases telles que: "en présentant de fausses informations", avec l'utilisation frauduleuse de documents », afin d'inclure sciemment de« fausses informations », par la falsification de documents, etc Comme on le sait, l'infraction est un système de signes, qui sont nécessaires et suffisants pour la reconnaissance du fait qu'une personne a commis l'infraction. La présence de l'infraction instructions sur la méthode de sa Commission indique que l'élément dans une version de l'acte est le signe obligatoire. La base d'une décision sur la sélection de certains éléments du crime, y compris la façon dont elle a été commise, comme nous le savons, n'est pas subjective volonté du législateur, mais une nécessité objective des pratiques sociales. La façon dont la Commission avec d'autres signes de l'infraction vise à individualiser certain type de crime, reflètent clairement leur danger pour le public, à souligner les termes de troubles des intérêts sociaux. En règle générale, la définition des crimes, en tenant compte de la façon dont la loi s'applique l'article premier du Code pénal, qui couvre entièrement le commis, y compris le modus operandi. Il ne devrait pas être difficile quand la contrefaçon comme un signe d'un crime est inhérent à lui, comme il forme son contenu. Situation est plus compliquée dans le cas où la contrefaçon est un moyen de commettre un acte qui empiète sur l'objet approprié du droit pénal - la protection juridique. Le problème est que la falsification de documents, simultanément, dans le cadre d'une composition différente, agit comme un crime distinct, et la réglementation prévoyant la responsabilité de la falsification de documents, est en concurrence avec la norme, d'établir la responsabilité pour l'infraction composé. Il semble évident que l'application dans ce cas, être passible d'une règle qui couvre plus complètement les signes de l'infraction. Après tout, il ya une règle: si la règle prévoyant une voie à un acte socialement dangereux, en concurrence avec la règle qui prévoit pour l'infraction en général, la demande est la dernière règle Pendant ce temps, des actes socialement dangereux, y compris la falsification de documents comme un signe d'un crime peut être considéré comme une variante de l'ensemble idéal de crimes. Les deux options ont leurs faiblesses. Qualification de leurs crimes sur le plateau de normes concurrentes conduit à une création artificielle de crimes multiples où il n'y en a pas, et dans certains cas - à une augmentation injustifiée responsabilité pénale. Au contraire, si la falsification de documents et non autonomes et autres dommages intérêts publics, les actes de qualification comme un «tout» ne permet pas de prendre pleinement en considération la gravité de l'infraction. Actes constituant une infraction distincte énoncés dans la forme de modus operandi d'un crime, représentent le cas particulier où la loi prend en compte l'ensemble correspondant de crimes. Le législateur doit le faire pleinement compte de tous les dommages possibles, le poids de l'infraction. Globalement, donc, pour qualifier les crimes commis par la falsification de documents, si cette méthode, tout comme une infraction distincte, est également pleinement consacré dans la décision devrait être soumise à la règle prévoyant la responsabilité de ses actes en général, sans autre qualification en vertu de punir la variété indépendants falsification de documents. Il faut reconnaître que l'universalité de cette règle est relative, étant donné que différentes infractions comprennent, en règle générale, des mesures spécifiques et non-uniforme sur la falsification de documents, si dans chaque cas est nécessaire non seulement de relier les signes de fraude - falsification et de la mode - indépendante de la criminalité, mais aussi l'élucidation d'autres caractéristiques de l'acte. Envisager la règle formulée par rapport à des éléments spécifiques du crime de falsification de documents contenant comme un moyen de les commettre. Dans la norme considérée a également évoqué les dénonciations des agents de faux. Conformément à l'art. Code criminel du rapport de l'intelligence faite par une déclaration ou un rapport en la forme prescrite (écrite, orale, par voie électronique ou autre) des informations précises sur les crimes de leurs parties, etc Ces actions conformément à l'art. 383 du Code pénal de l'Ukraine («faux rapport d'un crime»), suggère la création de fausses déclarations (messages). Toutefois, dans ce cas, un rapport de faux renseignements ne peuvent pas être considérés comme soumis à un crime en vertu de l'art. 383 du Code criminel, étant donné qu'une telle déclaration ne peut être considéré comme un document officiel. Dans l'art. Code criminel stipule expressément que le rapport de faux renseignements est un document attestant les faits de portée juridique, puisque l'enregistrement de son adoption par l'autorité compétente dans un ordre particulier. Dans le cadre de ce rapport de faux renseignements ne forment pas un ensemble de crimes et de faux. Cette règle n'est pas suivie et de la jurisprudence et le paradis Bereznegovatskom Snegirevskom. Les tribunaux et la Cour d'appel dans la région de Mykolaïv. Dans ces règles comme un moyen de fournir des faux intellectuel des documents, y compris la fois la création effective des rapports de renseignements faux et son application afin d'éviter la responsabilité pénale. Cette méthode de construction du crime est pleinement intervenir la falsification de documents (à la fois général et entreprises). Autres qualités requises pour certaines compositions de falsification des documents à cet égard n'est pas nécessaire. En outre, les documents (rapports de renseignement), le sujet de la fabrication d'un crime, n'ont pas des signes de documents officiels. La situation est plus compliquée avec l'évaluation pénale - juridique des actes couverts par des indications qualifiés d'avoir sciemment fausse dénonciation (article 383 du Code pénal de l'Ukraine («faux rapport d'un crime.") Cette structure prévoit une responsabilité pour fausse déclaration d'un crime, couplée à une artificielle création de preuves de l'accusation, ainsi que d'autres actions. Il est connu que les éléments de preuve dans une affaire criminelle peut rendre différents objets (outils, des signes, des éléments d'un crime, etc.) Une grande partie de la preuve des documents. Ainsi, si la falsification de documents "prouver" de fausses rapports de la criminalité, la question se pose de préférence pour l'art. 383, les règles de concurrence 365 ou qualifications pour l'ensemble. En outre, il est difficile de savoir comment évaluer les actions de la personne de rapports sur les faits allégués pénale sont documentés, par lui conjointement avec les agents enquêteur personne - ou, coopératives, espion infiltré, et d'autres Notez que dans un procès pénal est la preuve d'une strictement définies par la loi, ce qui devrait garantir la fiabilité des conclusions. Face AY Chernjuk - La question de la dénonciation calomnieuse, à proprement parler, ses propres ne peut pas fabriquer des éléments de preuve de certains faits. C'est la prérogative "de médecine légale - organismes d'enquête service de police Bereznegovatskogo, département de la police Snegirevskogo, reg. ATC contrôle dans la région de Mykolaïv. Lzhedonoschik seulement impliqué dans la création de preuves de l'accusation fictive, se référant à des informations trompeuses, «connecté» avec la création artificielle de preuves de l'accusation. La preuve est inextricablement liée à l'affaire pénale. En dehors de l'affaire criminelle, il n'y a que certains faits, qui que pendant la procédure d'acquérir des propriétés des éléments de preuve. Un faux rapport d'un crime dans la plupart des cas, ne peut servir de prétexte pour engager une procédure pénale (il peut y avoir des cas où des informations fausses peuvent être considérés dans une instance dans une autre affaire) et est soumis à une inspection conformément à l'art. CPC. Nous pensons que dans le cas de la complicité d'une personne privée, accusant faussement quelqu'un d'un crime, et l'officier chargé de l'affaire pénale (ou de défense), lzhedonoschika actions devraient être admissibles en vertu de l'art. 383 du Code criminel, et les actions des enquêteurs, etc - Conformément à l'art. 364, 365, 371, 372,373,374,375, 383,384, 396 du Code criminel. Cette règle est due à trois facteurs. Tout d'abord, l'agent de falsification de preuves pertinentes, commet des actes portant atteinte aux intérêts de la justice. La nature de ces actions est très semblable à la complicité de dénonciation calomnieuse. Deuxièmement, la méthode de commettre dénonciation calomnieuse (la création artificielle de la poursuite des preuves) recouvre complètement la falsification des preuves comme un acte socialement dangereux indépendants. Troisièmement, en vertu de l'art. 365 CC prévoit une peine plus sévère que l'art. 383.384 du Code pénal de l'Ukraine.
Toutefois, si lzhedonoschik indépendamment forgé un document attestant de certains faits qui font «authentique» sa déclaration fausse, elle doit en outre être responsable de l'article. 364, 365, 371, 372,373,374,375, 383,384, 396 du Code pénal de l'Ukraine. Dans cette situation, la falsification et la désinformation, couplée avec la fabrication d'éléments de preuve, former un vrai jeu de crimes. Falsification de documents viole une autre sphère de relations publiques, les crimes d'agression non-objet contre la justice. Falsification de documents doit avoir une auto-évaluation et parce que les actions visant à créer des éléments à charge artificielle suggère, tout d'abord, l'utilisation de documents frauduleux, qui est, sa présentation, la présentation à l'organisme d'application de la loi appropriée. En outre, vous pouvez constater qu'un lzhedonoschikom document contrefait n'a pas de pertinence à la propriété d'un événement particulier, et ne peut donc servir de preuve. Ce fait souligne le caractère criminel d'un producteur indépendant de faux documents, comme preuve lzhedonosov poursuites. En conséquence, pour la falsification de documents doivent assumer la responsabilité de la personne a produit un faux lzhedonoschika demande, même si elles ne connaissaient pas le but du document.
